Déposée le 11 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Compagnie du Vent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WINSEAFUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Compagnie du Vent domicilié(e) 215 Samuel Morse - 34967 - MONTPELLIER Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 806 683 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Compagnie du Vent domicilié(e) 215 Samuel Morse - 34967 - MONTPELLIER Cedex 2 - France.
La marque WINSEAFUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796969.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Compagnie du Vent, SAS - 215 Samuel Morse - 34967 - MONTPELLIER Cedex 2 - France - SIREN 350806683
La Compagnie du Vent - 215 Samuel Morse - 34967 - MONTPELLIER Cedex 2 - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Algues ou extraits d'algues en tant que fertilisants ; algues ou préparations d'algues pour l'industrie ou l'agriculture ;
Huiles et graisses industrielles ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; algues ou extraits d'algues destinés aux médicaments ; préparations d'algues à usage médical ou pharmaceutique ; préparations d'algues pour herbicides, fongicides, insecticides et parasiticides ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; Algues ou extraits d'algues pour l'alimentation humaine ou animale ; algues en tant que produits ni préparés ni transformés. ;
Raffinage ; purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.
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